Table des matières:

 

A. INFORMATION DES CLIENTS SUR LA CONCLUSION DE CONTRATS À DISTANCE

1. Identité du prestataire
2. Conclusion du contrat
3. Délai de livraison, société de transport et droit de non-livraison
4. Prix des marchandises
5. Livraison et expédition coûts
6. Mode de paiement
7. Conditions de garantie
8. Droit de rétractation
9. Information sur l'ordonnance sur les batteries
10. Information sur le rachat et l'élimination écologique des déchets électriques et  équipement électronique
11. Notes sur le décret sur les emballages

 

B. PLUS D'INFORMATIONS POUR LES CLIENTS SUR LA CONCLUSION ÉLECTRONIQUE DU CONTRAT

1. Comment fonctionne la conclusion de contrat en ligne chez nous ? 
2. Stockage du texte du contrat et accès pour le client
3. Erreurs de saisie
4. Langue du contrat 

 

 

A. INFORMATION DES CLIENTS SUR LA CONCLUSION DE CONTRATS À DISTANCE

Les informations suivantes concernant les contrats à distance ne constituent pas des conditions contractuelles. Les termes et conditions du contrat sont inclus dans nos conditions générales. Les conditions contractuelles sont incluses dans nos conditions générales. Toutes les informations relatives au client vous seront envoyées sous forme de texte au plus tard lors de la livraison des marchandises. Vous pouvez également imprimer ou sauvegarder ces informations client.  Les informations sur le client peuvent être imprimées et sauvegardées.

 

1. Identité du fournisseur de la boutique en ligne  L'identité de la boutique en ligne

Vous concluez des contrats de vente à distance avec 

Tamasu Butterfly Europa GmbH

Kommunikationsstr. 8 
47807 Krefeld
Tel : 02151 - 9356752
Fax : 02151 - 9356744 
Web : http://www.butterfly.tt
Email : online-store@butterfly.tt

Directeurs généraux autorisés à représenter l'entreprise : 
Takako Osawa, Osamu Sakamura

Siège social / tribunal d'enregistrement : Krefeld Consultation du public
Numéro d'enregistrement : HRB16034 
Identification TVA selon § 27 a de la loi allemande sur la taxe sur la valeur ajoutée: DE120277040  

2. CONCLUSION DU CONTRAT 

Vous pouvez passer commande via notre site web www.butterfly.ttpar écrit, par courriel, par télécopie ou par l'intermédiaire de la boutique en ligne. Les offres sur notre boutique en ligne ne sont qu'une invitation au client à nous soumettre sa propre offre de contrat (ce que l'on appelle l'invitation à traiter ou "invitatio ad offerendum"). Lorsque vous passez commande par lettre, par courriel, par télécopie ou par le biais de la boutique en ligne, vous faites une offre ferme de conclure un contrat d'achat pour le(s) bien(s) commandé(s). Le contrat est conclu au moment de l'envoi de la confirmation du contrat (qui n'est pas identique à l'accusé de réception de l'offre) ou de la livraison des marchandises (voir le point 2 des conditions générales). 

3. Délai de livraison, compagnie de transport et droit de non livraison

Les délais de livraison, les compagnies de transport et le droit de non livraison
Nous livrons dans le monde entier. Vous trouverez de plus amples informations sur la livraison dans nos conditions générales. 
Nous expédions par DHL. Nous expédions par DHL.
Le délai de livraison est de 7 à 14 jours. 
Le délai de livraison commence, en cas de paiement anticipé, le jour suivant l'émission de l'ordre de paiement à la société qui exécute le paiement, et pour les autres modes de paiement, le jour suivant la conclusion du contrat. Il se termine à la fin du dernier jour du délai. Si ce dernier jour du délai tombe un dimanche ou un autre jour férié au lieu de livraison, le jour ouvrable suivant en tient lieu. La livraison de la marchandise se fait par l'intermédiaire d'un transporteur.

 

4. Prix des matières premières Les prix des produits de base

Tous les prix sont des prix finaux en euros et incluent la TVA au montant légal. Pour plus de détails, voir nos conditions générales de vente. 

5. Frais de livraison et d'expédition

a) Nos frais de livraison et d'expédition sont facturés en sus des prix finaux indiqués pour les marchandises concernées.  Les frais de livraison et d'expédition sont facturés en sus des prix finaux indiqués pour les marchandises concernées.
b) Nous facturons des frais de port forfaitaires de 9,90 EUR en Europe et pour toutes les autres destinations. Indépendamment de la valeur de la commande. 
c) Le client n'encourt aucun coût supplémentaire lorsqu'il commande en utilisant les moyens de communication à distance. L'utilisation d'un moyen de communication à distance n'entraîne pas de frais supplémentaires.

6. le mode de paiement

a) Vous pouvez payer le prix en espèces à l'avance, par PayPal, Paydirekt ou par carte de crédit. Le vendeur se réserve le droit d'exclure certains modes de paiement. .
b) Dans la mesure où tous les produits commandés sont en stock, l'expédition des marchandises commandées dépend du mode de paiement choisi comme suit:.
Lorsque le paiement est effectué en espèces à l'avance / par virement bancaire, l'expédition est effectuée en Allemagne dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables après que le montant de la facture a été intégralement crédité sur le compte du vendeur. La livraison de la marchandise est effectuée par le vendeur.

7. les conditions de garantie conformément au § 9 de nos conditions générales

a) Les marchandises livrées peuvent, dans des limites raisonnables, s'écarter légèrement des marchandises présentées sur Internet. Il est fait référence au point 2.1, phrase 2 des présentes conditions générales. 
b) Les consommateurs ont le choix de décider si la prestation supplémentaire doit être effectuée par réparation ou par remplacement. Le vendeur a le droit de refuser le type d'exécution supplémentaire choisi s'il n'est possible qu'avec des coûts disproportionnés et si l'autre type d'exécution ultérieure reste possible, sans inconvénients significatifs pour le consommateur. Pour les entrepreneurs, le vendeur doit fournir une garantie pour les défauts des biens initialement par leur choix de réparation ou de remplacement. 
c) Si l'exécution ultérieure échoue, le client peut en principe exiger, à sa discrétion, une réduction de la rémunération (réduction) ou la résiliation du contrat (retrait), ainsi que des dommages-intérêts. Au lieu de dommages-intérêts en lieu et place de la prestation, le client peut exiger le remboursement des dépenses engagées en vain au sens de l'article 284 du Code civil allemand, qu'il a effectuées en toute confiance à la réception de la marchandise et qu'il a pu faire raisonnablement. En cas de défauts insignifiants, le client n'a pas le droit de se rétracter, compte tenu des intérêts mutuels. Si le client opte pour des dommages-intérêts en lieu et place de l'exécution, les limitations de responsabilité prévues au point 10.1 des présentes conditions générales s'appliquent. 
d) Les entrepreneurs doivent signaler au vendeur les défauts apparents des marchandises livrées dans un délai de deux semaines à compter de la réception des marchandises, faute de quoi tout droit à la garantie est exclu. La notification ou l'envoi en temps utile suffit pour respecter le délai. L'entrepreneur a la charge totale de la preuve pour toutes les conditions de la réclamation, en particulier pour le défaut lui-même, pour le moment de la découverte du défaut et pour le caractère opportun de la réclamation. Pour les commerçants, l'article 377 du code de commerce allemand (HGB) s'applique. 
e) Les consommateurs sont priés de signaler au fournisseur (transitaire / transporteur) les dommages évidents à l'emballage ainsi que les dommages au contenu qui en découlent, de refuser l'acceptation et d'informer immédiatement le vendeur de cet incident. Le non-respect de cette demande n'a toutefois aucune conséquence sur le droit à la garantie du consommateur et ne donne lieu à aucune demande de dommages-intérêts de la part du vendeur. Les délais de prescription ne sont pas raccourcis par la demande susmentionnée.  Les délais de prescription ne sont pas raccourcis par la demande susmentionnée.
f) Pour les entrepreneurs, la qualité des marchandises n'est fondamentalement que la description du produit par le fabricant, comme convenu. En outre, les déclarations publiques, la promotion ou la publicité du fabricant ne constituent pas une condition contractuelle des marchandises. .
g) Pour les consommateurs, la période de garantie est d'un an à compter de la livraison des biens. Pour les entrepreneurs, la période de garantie est d'un an à compter de la livraison des biens. Pour les biens d'occasion, la période de garantie pour les consommateurs et les entrepreneurs est d'un an à compter de la livraison des biens.
Le délai de garantie d'un an ne s'applique pas si le vendeur est coupable de négligence grave ou de malveillance, ni en cas de dommages au corps et à la santé imputables au vendeur et en cas de perte de vie du client ou en cas de garantie. La responsabilité du vendeur en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits reste inchangée.  La responsabilité du vendeur en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits reste inchangée.
h) Le vendeur ne donne aucune garantie au client au sens juridique du terme, sauf convention contraire expresse. Les garanties du fabricant ne sont pas affectées.  Les garanties du fabricant ne sont pas affectées.

Nous n'assumons aucune autre garantie que celles prévues par la loi. 
Plus de détails sur la garantie sont disponibles dans nos conditions générales.     L'utilisation de l'Internet est une question de sécurité.

8. droit de rétractation 

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de quatorze jours sans donner de motif. .
Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous ou un tiers désigné par vous, qui n'est pas le transporteur, a pris possession des derniers biens. 
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous contacter (Tamasu Butterfly Europa GmbH, Kommunikationsstr. 8, 47807 Krefeld, Allemagne, Email : online-store@butterfly.tt, Tel.:02151-935670, Fax : 02151-9356744) au moyen d'une déclaration claire (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) concernant votre décision de rétractation du présent contrat. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-joint, mais ce n'est pas obligatoire. .
Pour que le droit de rétractation soit respecté, il suffit que vous envoyiez la notification de l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. La notification de l'exercice du droit de rétractation doit être envoyée avant l'expiration du délai de rétractation.
L'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation

Conséquences du retrait 
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du choix d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher que nous proposons) immédiatement et au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle la notification de votre rétractation du présent contrat nous est parvenue. Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, sauf s'il en a été expressément convenu autrement avec vous. En aucun cas des frais ne vous seront facturés pour ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises en retour ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, la date retenue étant celle du premier de ces faits. .
Vous devez renvoyer ou remettre la marchandise immédiatement et dans tous les cas au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous informez de votre rétractation du présent contrat à Tamasu Butterfly Europa GmbH, Kommunikationsstr. 8, 47807 Krefeld, Allemagne. Le délai est respecté si vous envoyez la marchandise avant le délai de quatorze jours. Le délai est respecté si vous envoyez la marchandise avant le délai de quatorze jours.
Vous devez supporter les frais immédiats de renvoi des marchandises. .
Vous ne devez payer pour une éventuelle perte de valeur des biens que si cette perte de valeur est due à un contrôle qui n'est pas nécessaire à l'examen de la nature, des caractéristiques et du fonctionnement des biens.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats suivants: .
Contrats portant sur la fourniture de biens qui ne sont pas préfabriqués et pour la fabrication desquels un choix individuel ou une fourniture par le consommateur fait autorité ou qui sont clairement adaptés aux besoins personnels du consommateur,
Contrats de fourniture de biens, si, en raison de leur nature, ils ont été mélangés de manière inséparable avec d'autres biens après la livraison,
Contrats de livraison de journaux, périodiques ou magazines, à l'exception des contrats d'abonnement.
Les journaux, périodiques ou magazines, à l'exception des contrats d'abonnement.

Modèle de formulaire de retrait 
(Si vous souhaitez vous retirer du contrat, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer.) .
À Tamasu Butterfly Europa GmbH, Kommunikationsstr. 8, 47807 Krefeld, Allemagne, Email : online-store@butterfly.tt, Fax : 02151-9356744
Je/nous (*) révoque/révoquons par la présente le contrat conclu par moi/nous (*) pour l'achat des biens suivants (*) / la prestation du service suivant (*).
Commandé le (*) / reçu le (*) Nom du consommateur Adresse du consommateur.
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification sur papier) Date L'adresse du consommateur est la suivante
La date de la notification est indiquée dans le tableau ci-dessous.

9. Informations sur l'ordonnance relative aux piles  L'ordonnance relative aux piles a été adoptée par le Conseil de l'Union européenne.

Certains appareils sont livrés avec des piles. Des piles ou des accumulateurs peuvent également être installés de manière permanente dans les appareils eux-mêmes. En ce qui concerne la distribution de ces piles ou accumulateurs dans le cadre de la fourniture d'appareils contenant des piles ou des accumulateurs, nous sommes tenus, en tant que détaillant, d'informer nos clients comme suit, conformément à l'ordonnance sur les piles: Les piles et accumulateurs peuvent être installés de manière permanente dans les appareils eux-mêmes.
Les accumulateurs et les piles ne doivent pas être jetés dans les ordures ménagères. Leur élimination dans les ordures ménagères est expressément interdite par l'ordonnance sur les piles. En tant qu'utilisateur final, vous êtes légalement tenu de retourner les piles usagées. Veuillez déposer les piles usagées dans un point de collecte municipal ou les rapporter gratuitement au point de vente concerné sur place. Les piles usagées ne doivent pas être jetées dans les ordures ménagères.
Vous pouvez nous renvoyer gratuitement les piles ou accumulateurs que vous avez reçus de notre part après usage à l'adresse ci-dessous ou par courrier (à affranchir suffisamment).
Tamasu Butterfly Europa GmbH, Kommunikationsstr. 8, 47807 Krefeld, Allemagne Tamasu Butterfly Europa GmbH, Kommunikationsstr.
Les piles ou accumulateurs contenant des substances nocives sont marqués du symbole.
d'une poubelle barrée. Le nom chimique de la substance nocive se trouve à proximité du symbole.
Cd = la pile ou l'accumulateur contient du cadmium
Pb = la pile ou l'accumulateur contient du plomb
Hg = la pile ou l'accumulateur contient du mercure
Zi = la pile ou l'accumulateur contient du zinc  Petit
Mh = la pile ou l'accumulateur contient de l'hydrure métallique 
Vous trouverez également ces instructions dans les documents d'accompagnement de l'envoi ou dans le mode d'emploi du fabricant. Pour plus d'informations, veuillez consulter le site web de la Commission européenne.

10. Information sur le rachat et l'élimination écologiquement rationnelle des équipements électriques et électroniques. 

Veuillez déposer les appareils usagés, conformément à la loi sur la vente, la restitution et l'élimination écologique des appareils électriques et électroniques (ElektroG), dans un point de collecte municipal ou les remettre gratuitement au détaillant.
L'élimination dans les ordures ménagères est expressément interdite. L'élimination dans les ordures ménagères est expressément interdite..
La mise à la poubelle des déchets ménagers est expressément interdite.

11. Note sur le décret relatif aux emballages

Afin de remplir les obligations légales prévues à l'article 6 du décret sur les emballages (VerpackV), tous les emballages proviennent de fabricants enregistrés pour un système de reprise (par exemple, le Point vert).
Nous avons par la présente rempli les conditions d'élimination des emballages de vente que nous avons fournis et qui ont été livrés aux consommateurs finaux. .

 

 

B. Autres informations destinées aux clients sur la conclusion électronique du contrat.

Les informations suivantes ne constituent pas des conditions générales du contrat. Les termes et conditions du contrat sont inclus dans nos conditions générales. Les informations suivantes ne constituent pas des termes et conditions du contrat. Les conditions contractuelles sont incluses dans nos conditions générales.

1. comment fonctionne la conclusion en ligne d'un contrat avec nous ?  

Pour la première fois, un contrat est conclu en ligne avec nous.
Sur notre site web, vous pouvez sélectionner un produit en cliquant dessus. En cliquant sur le bouton "Ajouter au panier", vous pouvez placer une réservation non contraignante sur les marchandises et les déplacer dans votre panier. Les produits peuvent être sélectionnés en cliquant sur le bouton "Ajouter au panier".
Les marchandises réservées peuvent être consultées à tout moment en cliquant sur le bouton "Panier" dans le coin supérieur droit du site web.
En cliquant sur le bouton "Passer à la caisse", vous lancez le processus de commande. 
Si vous n'êtes pas encore connecté en tant que client, vous serez redirigé vers la page de connexion. Si vous n'êtes pas encore enregistré en tant que client, vous avez la possibilité de vous enregistrer en tant que client sur la page affichée. Pour ce faire, saisissez votre nom et votre adresse, ainsi que votre adresse électronique, votre numéro de téléphone et votre mot de passe. La page d'accueil de notre site web vous permet de vous enregistrer en tant que client.
Si vous êtes déjà un client enregistré, vous pouvez vous connecter avec votre adresse électronique et votre mot de passe. Vous pouvez également faire des achats sans vous enregistrer. Pour ce faire, cliquez sur "Continue to checkout as a guest" et sur le bouton "Continue".
En tant qu'invité, vous devez ensuite fournir votre nom et votre adresse, ainsi que votre adresse électronique et un numéro de téléphone.
Veuillez choisir si vous souhaitez envoyer à l'adresse spécifiée, en cliquant sur le bouton correspondant. Si les marchandises doivent être envoyées à une autre adresse, veuillez l'indiquer sur la page suivante "Informations sur l'expédition" et cliquez sur "Continuer".
Les frais d'expédition vous seront alors communiqués à la rubrique "Mode d'expédition".
Après avoir cliqué sur "Continuer", vous avez la possibilité de choisir le mode de paiement sous la rubrique "Informations de paiement". Vous avez le choix entre le paiement anticipé/virement bancaire, le paiement à la livraison(*), PayPal ou le débit direct(*). Span style="text-align : justify")
[(*) La méthode de paiement n'est disponible que pour les commandes expédiées en Allemagne]  Modalité de paiement
Pour poursuivre le processus de commande, cliquez sur le bouton "Continuer".
Vous arriverez ensuite à l'élément de menu "Aperçu de la commande", dans lequel nous affichons à nouveau les informations relatives à votre commande.
Pour pouvoir poursuivre la commande, veuillez confirmer nos conditions générales, la politique d'annulation et les informations client en cochant la case.
Pour poursuivre le processus de commande, cliquez sur le bouton "Terminer la commande". Votre commande sera alors envoyée.
Si vous souhaitez modifier les modalités du contrat, vous pouvez revenir aux étapes précédentes (par exemple, le mode d'expédition, les informations de facturation, etc.) en cliquant sur le bouton "Précédent" ou en cliquant sur les titres respectifs et vous pouvez effectuer la modification à l'étape correspondante de la commande. En cliquant sur le bouton "Terminer la commande", vous soumettez une offre ferme de conclusion d'un contrat d'achat pour les marchandises contenues dans le panier. La commande est traitée comme un contrat de vente.
L'offre d'achat est un contrat d'achat.

 

2. stockage du texte du contrat et accès pour le client

Nous stockons les détails de votre commande et vous les envoyons dans l'accusé de réception par e-mail. Vous recevrez nos conditions générales par courriel au plus tard après la conclusion du contrat. Les conditions générales de vente et d'utilisation de l'Internet

 

3. les erreurs de saisie Les erreurs de saisie

Vous pouvez corriger vos entrées à tout moment au cours du processus de commande en sélectionnant le bouton "Précédent" dans le navigateur ou en cliquant sur le bouton "Précédent" dans le formulaire de commande, puis en effectuant la modification appropriée. En fermant le navigateur web, vous pouvez à tout moment annuler l'ensemble du processus de commande.

 

4. la langue du contrat La langue du contrat

Vous avez la possibilité de conclure des contrats avec nous en allemand et en anglais.   Les contrats sont rédigés en allemand et en anglais.