CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Termes et Conditions.

Stand: 07.06.2011

  1. généralDéfinitions:
    fr.butterfly.tt : désigne l’ensemble des sites web et mobile accessibles à l’adresse " https://fr.butterfly.tt et des applications mobiles et tablettes Butterfly.

    « Utilisateur » : désigne toute personne physique âgée de plus de 18 ans, capable de souscrire un compte sur le Site Butterfly.

    « Conditions d’Utilisation » : désigne l’ensemble des présentes conditions générales d’utilisation et conditions particulières d’utilisation.

    « Contenu Utilisateur » : désigne l’ensemble des éléments fournis par l’Utilisateur sur le Site Butterfly, composés notamment de texte, document, avis ou droit de réponse, adresse mail qui pourront servir à la diffusion d'offres promotionnelles de la marque Butterfly magasin SAS Dauphin uniquement.

    Acceptation et modification des Conditions d’Utilisation

    Un service de vente en ligne de matériels de tennis de table est proposé par Butterfly à l'Utilisateur, sous réserve de son acceptation inconditionnelle des présentes Conditions d’Utilisation.

    L'Utilisateur déclare et reconnaît avoir lu l'intégralité des termes des présentes Conditions d’Utilisation. En outre, la connexion à l'un quelconque des services proposés sur le Site Butterfly emporte une acceptation sans réserve par l'Utilisateur des présentes Conditions d’Utilisation.

    Butterfly se réserve la possibilité de modifier à tout moment, en tout ou partie, les Conditions d’Utilisation. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation affichée sur le Site Butterfly. L'Utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion sur le Site Butterfly.

    En accédant au Site Butterfly ou en l’utilisant de quelque façon que ce soit, l’Utilisateur accepte d’être lié par les présentes Conditions d’Utilisation.

    Protection de vos données personnelles
     
       Dans le cadre de l’utilisation de ses services et notamment des services accessibles sur son site internet, mobile et ses applications mobiles, Butterfly, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant.

     TAMASU BUTTERFLY EUROPA Gmbh est attachée au respect des règles de protection de la vie privée de ses clients, des membres de son programme de fidélité, des prospects et des visiteurs de son site internet, mobile et ses applications mobiles. L'ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la réglementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».

    TAMASU BUTTERFLY EUROPA GmbH est responsables du traitement de vos données personnelles dans le cadre de ces programmes.
     Afin de veiller à la bonne application de ces règles, Butterfly a désigné un délégué à la protection des données qui est le relai privilégié de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Butterfly met également en œuvre les procédures internes adéquates afin de sensibiliser ses employés et d’assurer le respect de ces règles au sein de son organisation.
          
    QUELS SONT LES ENGAGEMENTS DE BUTTERFLY EN MATIÈRE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ?
     
       
    Butterfly s'engage à garantir un niveau de protection élevé des données personnelles de ses clients, prospects, utilisateurs de son site internet, mobile et ses applications mobiles et de toute autre personne dont elle traite les données personnelles.

    Butterfly s'engage à respecter la réglementation applicable à l'ensemble des traitements de données personnelles qu'elle met en œuvre. Plus particulièrement, Butterfly s'engage notamment à respecter les principes suivants : •Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente (licéité, loyauté, transparence).
    •Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités (limitation des finalités).
    •Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate, pertinente et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données).
    •Vos données personnelles sont exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables sont prises pour que les données inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder (exactitude).

     Butterfly met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences règlementaires et protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.

    Par ailleurs, Butterfly impose contractuellement le même niveau de protection des données personnelles à ses sous-traitants (prestataires, fournisseurs, etc.).

    Enfin, Butterfly s'engage à respecter tout autre principe s'imposant au regard de la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, et plus précisément concernant les droits conférés aux personnes concernées, les durées de conservation des données personnelles ainsi que les obligations relatives aux transferts transfrontaliers de données personnelles.     
     
    À QUOI SERVENT LES DONNÉES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE COLLECTÉES PAR BUTTERFLY ?
     
       
     1. Moyens de collecte de vos données

    Dans le cadre de nos relations, vous êtes susceptibles de nous communiquer vos données personnelles par différents moyens et notamment sur nos sites internet, nos sites et applications mobiles lors de vos navigations internet, achats, demande de devis, en remplissant les divers formulaires de collecte, lors d’une souscription à la e-newsletter, lors de la création d'un compte Butterfly ou Dauphin lorsque vous déposez une candidature, lorsque vous publiez des commentaires sur nos pages de réseaux sociaux, lorsque vous établissez tout contact avec Butterfly/Dauphin ou lorsque vous nous transmettez de toute autre manière vos données personnelles.

     2. Finalités de traitements et bases juridiques

     Vos données sont principalement utilisées à des fins d'achat de marchandises, de fourniture de prestations ou services spécifiques : prestation de ventes, prospection, fidélisation, animation, information commerciale, enquêtes de satisfaction, organisation de jeux concours, nouveaux services et produits destinés à améliorer votre expérience client, études statistiques, recrutement, service après-vente, traitement de vos demandes et/ou réclamations, mais également afin de lutter contre la fraude.

     Outre les cas où votre consentement a été recueilli (notamment pour vous communiquer des offres personnalisées), le traitement de vos données pour les différentes finalités susvisées est notamment nécessaire :
    •pour assurer l’exécution du contrat de transport,
    •pour respecter une obligation légale
    •aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Butterfly/Dauphin (notamment développer des nouveaux services et offres, améliorer le programme de fidélité, améliorer le service client…).

    Plus particulièrement, vos données sont utilisées :
    •pour vous permettre de bénéficier de l'ensemble des services ou prestations disponibles sur le site internet Butterfly, son site mobile et ses applications mobiles : création d'un compte utilisateur, e-newsletter, gestion des commandes, assistance et réclamation, gestion des programmes de fidélité, etc.,
    •pour vous permettre de naviguer sur nos sites internet,
    •pour faire correspondre au mieux nos informations, nos notifications, nos offres et autres formes de services à vos intérêts,
    •pour être enrichies en partageant certaines informations avec des partenaires commerciaux privilégiés dans le but d’améliorer notre connaissance de vos centres d'intérêts et nous permettre de vous adresser des offres et autres formes de services personnalisés (sous réserve de votre accord préalable lorsqu’il est requis et du respect de votre droit d’opposition, conformément aux règles applicables en matière de prospection commerciale),
    •pour faciliter la prévention des impayés et la lutte contre la fraude.

    COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES SONT-ELLES CONSERVÉES ?
     
       
    Butterfly s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. De plus, Butterfly conserve vos données personnelles conformément aux durées de conservation imposées par les lois applicables en vigueur.

     Ces durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement mis en œuvre par Butterfly et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise pour certaines catégories de données, des éventuels délais de prescription applicables ainsi que des recommandations de la CNIL concernant certaines catégories de traitements de données (par exemple, Délibération n° 2016-264 du 21 juillet 2016 portant modification d'une norme simplifiée concernant les traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion de clients et de prospects (NS-048),conservation des cookies durant 13 mois selon recommandation de la CNIL…).
          
    QUI EST SUSCEPTIBLE D'ACCÉDER À VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
     
       
      Destinataires de vos données
     Les données collectées sur le site internet Butterfly, son site mobile et ses applications mobiles, sont susceptibles d'être communiquées au personnel habilité de Butterfly/Dauphin, à ses partenaires (transporteurs, société de cartes bancaires, etc.) ou à ses prestataires de services annexes, dans le cadre de l'accomplissement de tout ou partie des prestations visées ci-dessus. Nous vous rappelons que dans ce cadre, Butterfly demande à ses prestataires de mettre en place des mesures strictes de confidentialité et de protection de ces données. Par ailleurs, conformément aux lois et règlements applicables en France Butterfly peut être tenue de fournir des informations personnelles aux autorités publiques françaises ou étrangères habilitées (douanes, immigration, polices, etc.). C'est par exemple le cas dans le cadre de l'accomplissement des formalités obligatoires ou à des fins de prévention et de lutte contre le terrorisme ou d'autres délits graves.

    COMMENT EXERCER VOS DROITS ?
     
       Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez, à tout moment, exercer vos droits d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant ainsi que vos droits de limitation et d’opposition au traitement et à la portabilité de vos données personnelles.

     En outre, vous disposez légalement du droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel post mortem.

     Par ailleurs, toute personne mineure au moment de la collecte de ses données personnelles peut en obtenir l’effacement dans les meilleurs délais.

     Ces droits s'exercent par courrier à l'adresse suivante :
     Butterfly France
       SAS DAUPHIN
       14 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD
       26000 VALENCE
     France
     Email : infos@dauphintt.com

     Dans ce cadre, nous vous prions de bien vouloir accompagner votre demande des éléments nécessaires à votre identification (nom, prénom, e-mail) ainsi que toute autre information nécessaire à la confirmation de votre identité.

     Pour certains services spécifiques, ces droits sont susceptibles de s'exercer directement en ligne (gestion de votre compte utilisateur, gestion de vos commandes, programme de fidélité, newsletters, etc.).

     Vous disposez également d'un droit de recours auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en cas de violation de la réglementation applicable en matière de protection des Données Personnelles et notamment du RGPD.
     Dans le cadre des programmes de fidélité, vous avez la possibilité d’exercer vos droits, de retirer votre consentement, ou d’adresser toute question ou réclamation, en contactant
    Butterfly France
       SAS DAUPHIN
       14 RUE JOSEPH MARIE JACQUARD
       26000 VALENCE
     France
     Email : infos@dauphintt.com

     Butterfly reste à votre disposition pour garantir l’exercice de vos droits, ou vous apporter les réponses à toutes vos questions ou réclamations.

     
     Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale. Lorsque la loi l'exige, vos données ne seront utilisées à des fins de prospection par voie électronique qu'après avoir recueilli votre accord explicite.
     Par ailleurs, si vous ne souhaitez plus recevoir la lettre d'information électronique par e-mail, vous pouvez cliquer sur le lien de désinscription situé en bas de chaque communication.
     
    La collecte de certaines données personnelles est indispensable pour permettre l'accès à certains services ou prestations (promotions, suivi de commande, suivi de livraison)
    Vous pouvez naturellement exercer votre droit d'opposition à la collecte et au traitement de ces données mais cette démarche peut entraîner l'impossibilité de bénéficier de ces services ou prestations.

     Conformément aux lois et règlements français et internationaux, l'absence de communication ou l'inexactitude de certaines données peut conduire à une décision de refus de livraison et ce, sans que la responsabilité de Butterfly magasin sas Dauphin puisse être engagée.
          
    CONVIVIALITÉ DES SERVICES BUTTERFLY / DAUPHIN EN LIGNE, SUR LES MÉDIAS SOCIAUX ET SUR VOS APPAREILS MOBILES
     
       
    Butterfly s’efforce d’améliorer en permanence ses services électroniques afin d’en faciliter l’accès à ses clients, clients potentiels et visiteurs. Le site internet Buttrefly / Dauphin (ou son site pour mobile, tablette) vous fournit par exemple un accès permanent (24h/24) aux commandes et achats en ligne et aux services. Vous pouvez également obtenir des informations techniques.
     Afin de faciliter la création et vos connexions à votre compte Butterfly/Dauphin vous avez la possibilité de lier votre compte Butterfly/Dauphin avec la plupart des réseaux sociaux. En acceptant de partager certaines données personnelles, listées sur l’écran de liaison et d’autorisation propre à chaque réseau social, vous pourrez bénéficier d’une navigation optimisée sur le site Butterfly / Dauphin. Vous pourrez à tout moment, si vous le souhaitez, délier votre compte Butterfly / Dauphin de votre compte social.

    Offres promotionnelles proposées
    Le Site Butterfly permet à l'Utilisateur,  de bénéficier d’offres promotionnelles proposées par Butterfly/ Dauphin. Les conditions de validité de ces offres promotionnelles sont explicitées sur le Site Butterfly.(date de validité) L'Utilisateur s'oblige à vérifier les conditions de validité d'une offre promotionnelle avant de passer commande sur le site Butterfly et ne pourra en aucun cas réclamer le bénéfice d’une offre promotionnelle en dehors des conditions de validité telles qu'explicitées sur le Site Butterfly, ou la newsletter
    Parmi ces conditions de validité, la promotion de date à date.

  2. Les commandes, prix, livraison, dommages pendant le transport, le paiement, l'approvisionnement
    1. Les commandes peuvent être faites uniquement par le client via l'Internet. Après avoir reçu l'ordre, nous vous envoyons une confirmation par mail de la réception, des problèmes éventuels de stocks, des délais (une partie du stock est déporté, le délai d'acheminement peu prendre jusqu'à 12 jours ouvrés) ou de l'annulation par email.
    2. le prix Appliqué en ligne sur la Boutique Butterfly est mentionnés en €. Ils peuvent être constamment mis à jour. Une fois qu'un prix a été mis à jour, les prix indiqué précédemment perdent leur validité. le prix déterminant est le prix au moment de la commande effective. Tous les prix comprennent le taux de TVA applicable. Pour la France, un taux de TVA de 20 % est indiquée séparément. Avec chaque commande sera facturé indépendamment des frais de livraison de € 4.50€, pour une livraison sans signature, 5.95€ pour une livraison avec signature, 3.99€ en point relais et 9.90€ pour une livraison en Chronopost. Dès que la marchandise est remise au transporteur choisi par le consommateur, le consommateur en devient juridiquement le propriétaire et à ce titre doit se charger de faire le recours contre le transporteur en cas de dommage (article L. 216-5 du code de la consommation).On ne traitera que les commandes avec une adresse de livraison en France. Les commandes de l'étranger ne seront pas prises en comptes, il faut utiliser la boutique en ligne Butterfly du pays de livraison. Cette question est régie par les termes et conditions des magasins en ligne respectifs Butterfly.
    3. La livraison est de notre entrepôt à l'adresse de livraison du client. Le risque incombe au client dès qu'il a accusé réception de la marchandise sans réserve au service de livraison. Le conditionnement est réalisé avec soin et il est fondamentalement libre, sauf pour les magasins Verpackungen.Online état ​​de navigabilité .
    4. S'il est déterminé lors de la livraison qu'elle est endommagée, le destinataire est obligé de réclamer des dommages au transporteur, immédiatement et demander la délivrance d'un récepissé de réclamation écrit. Pour les autres dommages , qui sont seulement remarqué lors du déballage ou de la mise en service (bris par exemple, même avec un emballage intact), le client doit nous informer des dégâts. Cela peut être fait par écrit, verbalement ou par téléphone. Nous lui indiquerons ensuite la procédure à suivre.

      Important: Un client par lui même ne doit pas transporter un produit endommagé, sans demande écrite ou d'autres dommages peuvent être réclamés . A défaut de se conformer à cette procédure, le client assume le risque de dommages envers le transporteur ou de la compagnie d'assurance bleibt.Shops soit vain.

    5. Le paiement sera effectué pour les livraisons en France à l'avance (virement, carte bancaire, chèque), Butterfly Store GmbH fournit en échange une facture et délivre la marchandise disponible
    6. Pour les livraisons par virement: lors de la commande avec Butterfly GmbH Store vous devez faire les démarches auprès de votre banque pour le paiement du montant indiqué au cours du processus de commande. la commande vous sera expédié dans les deux semaines après le paiement de la marchandise. Nous nous engageons dans la mesure du possible d'informer le client de façon explicite. Nous sommes toujours en droit de faire d'autres allégations.
    7. Toutes les offres sont sujettes à changement.
  3. Contrat, la rémunération, la rétention,
    1. En envoyant la commande le client fait une offre ferme. Il recevra immédiatement une confirmation automatique de réception. Le contrat final sera soit faite par notre part explicite dans un cas individuel ou par la remise des marchandises au transporteur désigné. Jusqu'à l'acceptation du contrat, le client peut modifier sa commande. Si nous reconnaissons à la réception de la commande que nous avons fait une erreur dans les délais de livraison (pouvant aller jusqu'à 12 jours ouvrés) de prix, ou des informations produit, nous informerons immédiatement le client. Il peut alors confirmer la commande dans les conditions modifiées. Nous nous réservons le droit d'expédier seulement une quantité de consommation normale.
    2. Un droit pour compenser le client si des prétentions contraires sont établis en tenant compte de ces informations ou reconnus par nous.
    3. Toutes les marchandises livrées, jusqu'au paiement intégrale du prix d'achat et de rachat de l'ensemble des marchandises, hors réclamations et en liaison avec les marchandises achetées ou découlant comme des biens conditionnelle sont la propriété de Butterfly Boutique Inc L'inclusion de réclamations individuelles jusqu'au réglement du solde du compte implique la reconnaissance de non lever de la réserve de propriété .
    4. Le Butterfly Magasin SAS Dauphin est en droit, peut refuser de livrer un client afin de compenser les paiements des dettes précédentes, et nous en informerons le client. les coûts et les intérêts encourus: nous sommes en droit de demander des paiements d'abord du coûts, des intérêts et enfin sur du principal.
  4. Délai de livraison, la disponibilité du titre, Force Majeure, les livraisons partielles,
    1. Pour le paiement par chèque ou virement seulement après réception du paiement la marchandise sera délivrée.
    2. La force majeure, les conflits de travail et d'autres perturbations involontaires qui durent plus d'une semaine ou s'attend à ce dernier, le délai de livraison est facilement la durée de l'invalidité, si elle est antérieure prolongée de quatre semaines, plus la période de grâce. L'extension ne se produit que si l'avis à la clientèle rapide de la raison de ce retard est donnée quand il est prévisible que le délai susmentionné ne peuvent être respectées.
    3. Les livraisons partielles, en fonction de la situation de l'offre (une partie du stock est déporté, la livraison pourra prendre jusqu'à 12 jours), et à notre discrétion, sont accepter. Le client pourra être facturée d'un coût supplémentaire si des livraisons partielles sont expressément demandées par lui. une partie du stock étant déporté un délai d'acheminement peut être constaté afin de pouvoir traiter votre commande (jusqu'à 12 jours ouvrés) en plus du délai de livraison de 24/48 h, délai indicatif et non garanti
    4. Butterfly Store GmbH ne donne aucune sélection ou envois d'échantillons.
  5. Garantie, responsabilité
    1. Si l'un d'entre nous responsable du défaut de la marchandise, le client peut d'abord demander l'échange du défaut ou le remboursement Le Butterfly Magasin SAS Dauphin peut refuser le type choisi de recours, si demande un effort disproportionné. Appliquer § § 439, 440 BGB.
    2. En outre, le client peut avoir des réclamations contre les fabricants, des retours de garantie du produit (garantie du fabricant). Le fabricant ne peut garantir les délais z.T. considérablement plus longue que la période de garantie légale. Dans tous les cas possibles, les informations de garantie La garantie est noté. Les revendications de garantie légale restent inchangées.
    3. Revendications de l'acheteur, pour quelque raison juridique, sont exclues, sauf indication contraire ci-dessous réglementé. Particulièrement soucieux, Butterfly magasin GmbH, pour que les dommages ne soient causés aux marchandises . Par ailleurs, la responsabilité est exclue pour perte de profits ou autres dommages financiers de l'acheteur. Cette limitation de responsabilité :
      • pour la perte de la vie ou la santé ainsi que la négligence intentionnelle ou grossière,
      • une violation fautive d'obligations contractuelles essentielles, pour autant que cela pour atteindre l'objectif contractuel est compromise,
      • Le défaut de répondre à l'un des Butterfly GmbH magasin expressément livré qualité et la durabilité et la garantie
      • dans les cas de responsabilité obligatoire en vertu de la Loi sur la responsabilité du produit.
      • A moins que le magasin Butterfly viole une obligation contractuelle, l'obligation de verser une indemnisation pour les dommages matériels et corporels aux dommages typiques sont limitées.
  6. L'acheteur conformément aux dispositions statutaires de contrats à distance
    1. Le Butterfly Magasin SAS Dauphin exploite une entreprise avec des produits du sport tennis de table. Les contrats d'achats : Butterfly Magasin SAS Dauphin commandes après réception de la confirmation électronique accepte ou livre les marchandises au transporteur (suivant les délais indiqués ci-dessus). Le Butterfly Magasin SAS Dauphin se réserve expressément le droit de ne pas accepter l'offre de contrat sous la forme de commandes, si les marchandises ne peuvent être achetées ou non disponible sans effort disproportionné.
    2. L'acheteur est informé que sa commande est livré ou en attente d'acheminement de stock par email, il peut alors annuler sa commande et être rembourser
    3. La livraison s'effectue: par colis postal sans signature par la poste, avec signature par la poste ou en point relais contre signature (chronopost, point relais)
    4. l'échange est possible dans un délai raisonnable (8 jours) dans son emballage d'origine, à conditions que la marchandise n'est pas été utilisé à l'exception de l'essai.
    5. Retrait, l'exclusion du droit de rétractation, la dépréciation
      Selon § 312d BGB, l'acheteur lors de la livraison par le prestataire a le droit fondamental à la révoquer. Il n'est alors plus lié par sa commande s'il révoque plus tard dans un délai de deux semaines après réception des marchandises. La révocation n'a aucune justification et doit être faite par écrit (par courrier recommandé ou idéalement avec les marchandises commandées, ou par courriel) ou en retournant la marchandise dans son emballage d'origine et ne pas avoir de trace d'usure autre que l'essai. Pour répondre à la date limite de soumission, le dernier jour de la période au bureau de poste ou un autre transporteur fait date. Dans le cas d'une annulation, nous vous rembourserons les paiements déjà effectués. Le client est obligé de retourner nos produits à ses risques et, s'il ne la pas encore fait, de concert avec une lettre de révocation. Le coût du retour ne sera pas pris en charge, le client devra s'en acquiter, sauf s'il a reçu des biens mauvais ou défectueux. Si la valeur de retour et de plus de 40.00EUR les frais d'expédition seront toujours à vos frais et non remboursé (voir Exceptions à la politique d'annulation).
      Lorsqu'ils ne sont pas expédiés par colis satisfaisants aux conditions de l'emballage du produit, une demande de retour écrite doit être effectuée dans un délai de deux semaines.

      S'applique toujours: Pour le droit d'utiliser ou de l'utilisation de quelque chose ou d'autres services jusqu'à la date d'exercice de l'annulation par la loi est le montant payé pour. Pour déterminer la valeur des utilisations, elle dépend de la dépréciation réelle. Le client peut éviter l'obligation de verser une indemnisation, en retournant la marchandise en emballage d'origine. La détermination par l'utilisation appropriée du produit résultant des déficiences ne sont pas considérés. Le client doit inspecter les marchandises soigneusement et minutieusement. S'il ya une détérioration significative (par exemple, la pollution, la détérioration des marchandises, endommagées conditionnés pour la vente), nous nous réservons le droit de réclamer une indemnisation.

      Ce droit n'existe pas dans la fourniture de biens qui ont été spécialement fabriqués pour le client ou qui ont été compilées selon ses spécifications, à partir de composants standard. Cela comprend l'assemblage de raquette (par le magasin GmbH Butterfly), textiles imprimés, gravures, etc, qui se déroule selon ses spécifications.
  7. La protection des données, les droits des consommateurs, des références et des liens
    1. Selon § 33 BDSchG nous précisons que les données personnelles sont stockées. Butterfly store garantit GmbH qui a traité une commande, garde les informations clientèles uniquement en liaison avec le traitement des commandes et à des fins de marketing interne, stockées et utilisées. autorisé directement avec les sociétés affiliées au traitement de la commande (par exemple, les services de colis ou autre). Sinon, nous nous référons à la vie privée et la protection des données.
    2. Statutaires des droits de protection des consommateurs ne sont pas affectés par ces conditions générales, en particulier, aucun droit en vertu des dispositions de la Loi sur la vente à distance.
    3. Responsabilité pour les liens directs ou indirects à d'autres sites Internet.
  8. Instructions pour la prise arrière de l'emballage
    Le Butterfly Magasin SAS Dauphin est en conformité avec les dispositions de l'Ordonnance sur les emballages, les emballages de nos produits qui ne sont pas le signe d'un système de gestion des déchets complètes contribuent (comme le «point vert» de la double système Germany AG ou le "RESY" symbole), de se retirer et à prévoir leur réutilisation ou élimination.
    Afin de clarifier davantage le retour sur ces produits, s'il vous plaît contactez-nous au:
    Butterfly Magasin SAS Dauphin, 14 Rue Joseph Marie Jacquard, 26000 Valence, E-mail: online-shop@fr.butterfly.tt.
    Nous vous donnerons un point de collecte municipal ou une société de gestion des déchets dans votre région, qui recevra gratuitement les emballages. Si cela n'est pas possible, vous avez la possibilité de nous retourner l'emballage. Les emballages sont réutilisés ou éliminés par nous en conformité avec les dispositions de l'ordonnance.
  9. Compétence, juridiques
    Sauf si le client n'est pas dans le sens du § 13 BGB, la compétence est Cologne. La loi de la République fédérale d'Allemagne.
  10. dispositions finales
    Si une ou plusieurs dispositions de ces termes et conditions en tout ou en partie invalide ou perdent leur effet juridique plus tard, donc l'efficacité de la conjoncture restera inchangée.